Conditions Générales de Vente - Règlement intérieur

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CGV - Conditions Générales de Vente
des prestations de formation

(Extrait du règlement de l'Institut de musicothérapie RI/5 - MAJ du 18/08/2021)

Les inscriptions sont prises dans l'ordre de leur arrivée.
Une confirmation d'inscription est adressée à chaque participant donnant toutes les indications utiles concernant les dates, le lieu et le déroulement du stage.

Liste d’attente
Si le nombre des inscriptions est trop élevé, vous en serez avisé rapidement, et placé sur une liste d’attente. L’inscription reste valide, et vous serez prioritaire pour la prochaine action de formation identique.
Si une place se libère, vous serez contacté personnellement et pourrez confirmer votre présence.  

Si le nombre des inscriptions est insuffisant, les dates du stage pourront être reportées ou même annulées. Vous en serez avisés le plus tôt possible.

Tarif des formations. Facilités de paiement
Les tarifs annoncés sont nets, la TVA n’est pas applicable.
Les inscriptions individuelles sont confirmées à réception du chèque de réservation, ou dès réception du virement bancaire. D'une manière générale, le solde doit être acuqitté dix jours avant le début du stage. toutefois il est possible de demander un échelonnement des paiements en 2 ou 3  versements selon la durée du stage. 

En cas d’absence ou de désistement
Toute absence ne donnera pas lieu à une modification du coût du cycle de formation. Toute annulation annoncée moins de dix jours avant le début du stage ne pourra être prise en considération, et donnera lieu à facturation de la totalité du coût de la formation.

Attestations de présence
L’attestation de présence sera délivrée si le stagiaire a participé à l’ensemble du stage. C’est pourquoi il lui est demandé de signer la feuille d’émargement chaque demi-journée, laquelle sera fournie le cas échéant à l’organisme financeur.

IMPORTANT : Télécharger et lisez attentivement les CGV et le texte du règlement intérieur

 

 

 

Règlement intérieur

(Extrait du règlement de l'Institut de musicothérapie - MAJ du 18/08/2021)
Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R.6352-1 à R.6352-15 du Code du travail. Il s’applique à toutes les personnes participant à une action de formation organisée par l’IMN et ce pour la durée de la formation suivie. 
Ce règlement est particulièrement simplifié, les stages organisés par l’Institut de Musicothérapie ne dépassant pas une durée de 5 jours maximum.

Le formateur assurant l’accueil des stagiaires attirera l’attention de chacun sur le présent règlement, dont un exemplaire sera affiché dans la salle où se déroule le stage. 

Investissement personnel des stagiaires et confidentialité

Les stages organisés par l’Institut de Musicothérapie, au-delà des apports pédagogiques des formateurs, reposent aussi sur l’investissement personnel de chacun des participants, et de l’ensemble du groupe. En conséquence, chacun peut être amené à livrer des aspects de sa vie personnelle ou professionnelle. Si bien sûr chacun est responsable de ce qu’il exprime ou manifeste, il est cependant important, pour que chacun puisse se sentir en confiance et en sécurité, d’être assuré de la discrétion de ses pairs autant que des formateurs. Chacun est donc tenu à la plus grande confidentialité concernant les informations ayant été livrées par les stagiaires.  

Consignes spécifiques pandémie
Le stagiaire s'engage à respecter les consignes sanitaires données au début de la formation et affichées sur les lieux, notamment en ce qui concerne le respect de la distanciation physique et des gestes barrières.

Télécharger et lisez attentivement les CGV et le texte intégral  du règlement intérieur
RI/1 Dispositions générales
RI/2 Consignes règlementaires pour le bon déroulement des stages
RI/3  Hygiène, sécurité, incidents
RI/4 Procédure disciplinaire​​​
RI/5  Conditions générales de vente des prestations de formation

MAJ 18/08/21


 

Date de dernière mise à jour : 24/02/2024